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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERMEUBLES
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Tissu sur Canapé
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tissu sur Canapé
SOCIETE INTERMEUBLES S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98719302
Date de dépôt :
17/02/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/2008

Présentation de la marque Tissu sur Canapé

Déposée le 17 février 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERMEUBLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Tissu sur Canapé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INTERMEUBLES domicilié(e) 55, COURS D'ALBRET, 33000 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 988 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque Tissu sur Canapé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tissu sur Canapé est expirée depuis le 17 février 2008.

SOCIETE INTERMEUBLES a également déposé les autres marques suivantes : AFFAIRES CLASSEES , BONUS


SOCIETE INTERMEUBLES S.A. Société Anonyme - 55, COURS D'ALBRET, 33000 BORDEAUX - France - SIREN 382988616


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Meubles, tables et tablettes, sièges, chaises, fauteuils, canapés, buffets, placards, bureaux, crédences, consoles, salons, enfilades, coffres et coffrets, literie, jardinières, cadres, étagères et rayonnages, vitrines, secrétaires et bibliothèques, glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus d'ameublement ; couvertures de lits, de tables et de sièges ; plaids, coussins, housses de sièges, linge de maison, rideaux en matière textile.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).